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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA L'Agneau des Alpes du Sud
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PROV'ALP l'agneau du sud
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROV'ALP l'agneau du sud
SCA L'Agneau des Alpes du Sud, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3821841
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2021
PROV\'ALP l\'agneau du sud de SCA L\'Agneau des Alpes du Sud

Présentation de la marque PROV'ALP l'agneau du sud

Déposée par voie électronique le 8 avril 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA L'Agneau des Alpes du Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROV'ALP l'agneau du sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA L'Agneau des Alpes du Sud domicilié(e) Le Moulin du Pré Route de Barcelonnette 05000 GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 948 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA L'Agneau des Alpes du Sud domicilié(e) Le Moulin du Pré Route de Barcelonnette 05000 GAP - France.

La marque PROV'ALP l'agneau du sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROV'ALP l'agneau du sud est expirée depuis le 8 avril 2021.

SCA L'Agneau des Alpes du Sud a également déposé les autres marques suivantes : L'AGNEAU DES ALPES DU SUD , PROV'ALP élevage


SCA L'Agneau des Alpes du Sud, Société Coopérative Agricole - Le Moulin du Pré Route de Barcelonnette 05000 GAP - France - SIREN 305948218


SCA L'Agneau des Alpes du Sud - Le Moulin du Pré Route de Barcelonnette 05000 GAP - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 4 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673141 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Inscription le 4 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673140 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.